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Marques déposées par monsieur POTTIER CHRISTIAN
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PATRIMOINE EN NORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMOINE EN NORD
M. POTTIER CHRISTIAN, Agissant pour le compte de la société PATRIMOINE EN NORD en cours de formation

Numéro de dépôt :
4010915
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/06/2023
PATRIMOINE EN NORD de POTTIER CHRISTIAN

Présentation de la marque PATRIMOINE EN NORD

Déposée le 10 juin 2013 par monsieur POTTIER CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PATRIMOINE EN NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur POTTIER CHRISTIAN domicilié(e) 6 RUE LEO FERRE - 62138 - HAISNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POTTIER CHRISTIAN domicilié(e) 6 RUE LEO FERRE - 62138 - HAISNES - France.

La marque PATRIMOINE EN NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE EN NORD est expirée depuis le 10 juin 2023.


M. POTTIER CHRISTIAN, Agissant pour le compte de la société PATRIMOINE EN NORD en cours de formation - 6 RUE LEO FERRE - 62138 - HAISNES - France


M. POTTIER CHRISTIAN - 6 RUE LEO FERRE - 62138 - HAISNES - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, à l'exception des haricots ; haricots conservés, congelés, séchés et cuits, bénéficiant de l'IGP Lingot du Nord ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles à l'exception des huiles d'olive et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.